Jacques Bompard s’oppose à l’augmentation de la fiscalité par le gouvernement
Jacques Bompard dénonce l’augmentation des impositions sur les cessions d’entreprises et les plus-values immobilières:
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Dimanche 16 décembre, le match de district 1ère division entre Valréas et la Tour d’Aigues a dû être interrompu. Selon Vaucluse-Matin, l’arbitre a dû arrêter
Un règlement européen prévoit la libéralisation du droit de plantation des vignes pour 2018 en France. Jacques Bompard craint qu’une ouverture à tous de ce
Jacques Bompard s’oppose aux transpositions des directives européennes par le gouvernement et la majorité socialiste:
En commission des lois, Jacques Bompard est revenu sur le mode d’élection des communes dans les établissements public de coopération intercommunal. L’élection proportionnelle est adaptée:
M. Jacques Bompard attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la question de la baisse des tarifs des
M. Jacques Bompard attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le statut des bars à chicha dans le
En Séance à l’Assemblée, Jacques Bompard s’est opposé à la modification du délit des séjours irréguliers. En désirant se mettre en accord avec les prescriptions
Jacques Bompard, en débat avec Xavier Lemoine, maire de Montfermeil et Jean-Frédéric Poisson, député des Yvelines pour le journal « l’homme nouveau »:
En commission des lois, lors de l’Audition de Pascal Brice proposé aux fonctions de directeur général de l’OFPRA, Jacques Bompard a rappelé que la France