Contre le rapt du vivant
M. Jacques Bompard interroge M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt sur les conséquences de la découverte de blés transgéniques d’origine
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M. Jacques Bompard attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères sur les relations de la France avec la Chine. Lors de son voyage
M. Jacques Bompard attire l’attention de M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur l’absence de croissance
M. Jacques Bompard interroge M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget, sur la fiscalité des plus-values réalisées
M. Jacques Bompard attire l’attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur les fonds régionaux d’art contemporain. À l’heure où
M. Jacques Bompard attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur les cartes d’identité électroniques. L’établissement de cette carte d’identité serait l’un des éléments
M. Jacques Bompard attire l’attention de M. le ministre du redressement productif sur le nécessaire patriotisme économique des Français lors de leurs achats. C’est un
M. Jacques Bompard attire l’attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur les agissements à l’encontre des magistrats. Les magistrats se
M. Jacques Bompard attire l’attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur les problèmes relatifs à la conciliation judiciaire. Régie par
M. Jacques Bompard attire l’attention de M. le ministre de l’économie et des finances sur les 900 000 jeunes en France qui sont frappés par