En Séance, Jacques Bompard est revenu sur la ratification des ordonnances relatives à la collectivité Corse. « Le jacobinisme provoque toujours ces effets de rétrécissement dans
Jacques Bompard intervenait hier en séance sur la réforme en matière de prescription pénale. « La loi n’est plus intelligible et la place de la victime
Jacques Bompard intervenait sur le calcul potentiel fiscal agrégé des communautés d’agglomération. « Là où l’Etat prétendait instaurer la décentralisation règne alors le diktat de Paris,
Jacques Bompard intervenait en Séance sur les règles comptables et les mesures électorales applicables à la Corse. Il y a rappelé l’importance du respect pour
Jacques Bompard intervenait en séance jeudi sur la conférence des parties de la finance mondiale, l’harmonisation et la justice fiscales. « Les Français sont victimes d’un
« Aujourd’hui la représentation à la candidature politique sont brimées par deux éléments constitutifs d’un système obsolète : la cooptation partisane et la visibilité médiatique. » Jacques
« Ce sujet de l’obligation d’un casier judiciaire vierge pour les candidats aux élections est miné. Miné parce qu’il englobe le ressentiment populaire, la certitude d’une
Jacques Bompard est intervenu en Séance sur la proposition de loi visant à l’adaptation des territoires littoraux au changement climatique. « Votre proposition de loi forme
Jacques Bompard est intervenu en Séance sur la proposition de loi visant à réguler les obligations déontologiques applicables aux membres du Conseil Constitutionnel. » Le
Jacques Bompard intervenait en Séance sur l’accord France-Gabon relatif au transport aérien. » Au lieu de discuter des clauses de concurrence de nos accords afin
